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Marques déposées par Département du Val d'Oise
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Agir ensemble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agir ensemble
Département du Val d'Oise

Numéro de dépôt :
3242814
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
Agir ensemble de Département du Val d\'Oise

Présentation de la marque Agir ensemble

Déposée le 26 août 2003 par Département du Val d'Oise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agir ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est Département du Val d'Oise domicilié(e) Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 Cergy Pontoise - 95032 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Kessler Avocat à la Cour domicilié(e) 78 avenue Henri Martin,75116 Paris - 75116 - France.

La marque Agir ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agir ensemble est expirée depuis le 26 août 2013.

Département du Val d'Oise a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , VAL D'OISE NUMERIQUE , HORIZON 2015 , CAPUSAGER , CAPDEMAT , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT SDIS , LE VAL D'OISE C'EST VOUS , CapXnet , LES TROPHEES INTERNETDU VAL D'OISE , REUSSIR! EN VAL D'OISE


Département du Val d'Oise - Hotel du Département, 2 avenue du Parc Cergy,95032 Cergy Pontoise - 95032 - France


Michel Kessler Avocat à la Cour - 78 avenue Henri Martin,75116 Paris - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

– cantines. Services hôteliers sociaux. Hébergement d'urgence. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. – assistance médicale. Maisons de convalescence. Services d'opticien.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.